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Revenus générés

Pour bien comprendre le mode de rémunération à l’intérieur du Plan de pratique, il faut d’abord être initié à la notion d’entrée des fonds puis de retour aux sociétaires. Les revenus de pratique facturés par la SMUS ainsi que les crédits académiques et de recherche versés par l’U de S constituent les seules entrées de fonds dans le système. Afin d’assurer la transparence, tous revenus de pratique, qu’ils proviennent du système public (RAMQ) ou de sources privées, passent par la SMUS qui les retourne au sociétaire sous différentes formes. Par exemple, un membre n’encaisse pas directement les revenus facturés à la RAMQ. C’est la SMUS qui les encaisse puis reverse au membre une rémunération et paie des avantages sociaux, des frais de pratique et des contributions au milieu.

Retour aux membres

La SMUS retourne aux membres une rémunération de base composée du salaire versé par l’U de S et des honoraires de base versés par la SMUS. Il est à noter que le salaire universitaire représente une sortie de fonds puisque la SMUS doit utiliser des revenus entrés précédemment pour rembourser ce salaire à l'U de S. Ce sont donc les crédits académiques versés par l’U de S qui constituent la véritable entrée de fonds. Le versement du salaire universitaire permet quant à lui à tous les sociétaires de détenir un poste de professeur en bonne et due forme à l’U de S.


Surplus

En plus de la rémunération de base, la SMUS paie pour ses membres des avantages sociaux, des frais de pratique et des contributions au milieu. Le résultat de l’équation « entrées » moins « retours aux membres » représente les surplus à verser. Une fois l’exercice de calcul complété, le directeur du département/service détermine le montant à verser à chacun des membres de son groupe selon la règle de répartition convenue entre eux.

Revenu imposable

La somme de la rémunération de base (salaire universitaire et honoraires de base SMUS) ainsi que des surplus versés au membre constitue sa rémunération totale sur laquelle il devra payer l’impôt aux gouvernements. Les avantages, dépenses et contributions déduites des entrées (revenus) du sociétaire ne sont pas imposables ni déductibles dans les déclarations de revenus.